Mentions légales

Site du Club de l'Epagneul Français

Ce site internet est édité par le Club de l'Epagneul Français, association Loi 1901 affiliée à la Société Centrale Canine reconnue d'utilité publique

Siège social: 4, chemin de La Rouvière
Téléphone. +33 (0)4 30 38 14 99
Email : alaincammarata@cegetel.net
Web : www.epagneul-francais.org

Outils de gestion de contenu : Studios PotdeCom'
Responsable légal : M Alain Cammarata
Responsable éditorial : M Alain Cammarata
Technologies utilisées : HTML / CSS / Javascript / PHP / MySQL
Site Internet optimisé pour les navigateurs suivants : Chrome, Firefox, Internet Explorer 8 & 9 et Safari.
Conception du site et réalisation : Studios PotdeCom'
Hébergement : 1&1

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive du Club de l'Epagneul Français. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du Club de l'Epagneul Français est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité  du Club de l'Epagneul Français.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n°12048923. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en complétant le formulaire de contact en suivant ce lien ou en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante :contact@epagneul-francais.org.

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Google Analytics, l’outil de statistiques utilisé par le Club de l'Epagneul Français génère un cookie avec un identifiant unique. Pour connaître les règles de confidentialité de Google Analytics, veuillez suivre ce lien.

Créer un lien vers le site www.epagneul-francais.org.

Le club de l'Epagneul Français autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, en respectant les principes suivants :

Cette autorisation exclut l’utilisation du logo du club de l'Epagneul Français.

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.